Déposée le 3 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE PLANETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SANDWICH UNLIMITED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE PLANETE domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 493 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque SANDWICH UNLIMITED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETITE PLANETE (Société A Responsabilité Limitée) - 114 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 403493158
LEGI-MARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Salades de légumes ; légumes cuits ; potages, consommés, juliennes (potages), bouillons ; viande et extraits de viande ; volaille ; charcuterie, jambon, saucisson, pâtés de foie, saucisses ; cornichons, olives conservées ; poisson ; coquillages, crustacés et mollusques comestibles (non vivants) ; oeufs cuits ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viande, de volaille, de poisson, de pâtes ; croquettes alimentaires et beignets à base de légumes, de viande, de volaille, de poisson ; pommes chips ; produits laitiers ; fromages ; yaourts ; crèmes (produits laitiers) ; salades de fruits ; tranches de fruits ; fruits cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; confitures, gelées, compotes ; beignets à base de fruits, de confiture, de gelée ou de compote de fruits ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; lait aromatisé ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait aromatisé). Sandwiches, pizzas, hot dogs (petits pains fourrés d'une saucisse chaude avec moutarde) ; croque-monsieur, croque-madame ; assaisonnements, ketchup (sauce), mayonnaise, sauce tomate, condiments, épices ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires, riz ; crêpes (alimentation), tourtes, tartes, gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain, petits pains, biscottes, crackers ; gâteaux, biscuits, brioches ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pop corn (maïs grillé et éclaté) ; miel, sucre ; sucreries, confiserie, bonbons, gommes à mâcher non à usage médical ; glaces à rafraichir, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, yaourts glacés (glaces alimentaires) ; café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; café au lait, cacao au lait, chocolat au lait (boisson) ; infusions non médicinales. Boissons sans alcool (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao, de chocolat et des boissons lactées) ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas, limonades ; boissons de fruits (non alcooliques), jus et nectars de fruits, jus végétaux (boissons), jus de tomates (boissons) ; sorbets (boissons) ; cocktails sans alcool ; apéritifs sans alcool ; bières. Services de transport ; entreposage, conditionnement et emballage de produits ; services d'expédition ; livraison de marchandises, distribution (livraison) de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ou par téléphone ; services de livraison à domicile. Restauration ; services de restauration sur place ou à emporter ; services de bars ; cafés-restaurants ; services de restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; salons de thé ; location de distributeurs automatiques notamment de distributeurs automatiques de boissons, de gâteaux, de biscuits, de sucreries, de bonbons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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